Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANTON
GROUPEMENT POUR L'UTILISATION DES MARQUES (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
1376892
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque LE SANTON

Déposée le 24 octobre 1986 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT POUR L'UTILISATION DES MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT POUR L'UTILISATION DES MARQUES domicilié(e) 49, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN (NORD). - France.

La marque LE SANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANTON est expirée depuis le 24 octobre 1996.

GROUPEMENT POUR L'UTILISATION DES MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : PORTO JOSE COPERA , MON CELLIER , JIMBO , VELOUTAY , SAINT - RENAN , PONTFORT MONOPOLE , MAURICE OGER , NATIONAL MOUSQUETAIRE


GROUPEMENT POUR L'UTILISATION DES MARQUES (Groupement d'Intérêt Economique) - 49, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN (NORD). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Vins.